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Introduction<\/strong><\/span><\/span><\/p>\n <\/p>\n<\/div>\n
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La pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9 d\u00e9crit les pratiques de [remplissez le nom de l’entreprise] (\u00a0\u00bb nous<\/span> \u00ab\u00a0, \u00a0\u00bb notre\/nos<\/span> \u00a0\u00bb ou \u00a0\u00bb l’Entreprise<\/span> \u00ab\u00a0) concernant les informations collect\u00e9es aupr\u00e8s des utilisateurs qui acc\u00e8dent \u00e0 notre site web \u00e0 l’adresse [Remplissez avec le lien applicable] (\u00a0\u00bb Site<\/span> \u00ab\u00a0) ou qui partagent des informations personnelles avec nous (conjointement\u00a0: \u00a0\u00bb les Utilisateurs<\/span> \u00ab\u00a0).<\/span><\/p>\n <\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n
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Raisons de la collecte de donn\u00e9es\u00a0<\/strong><\/span><\/span><\/p>\n <\/p>\n<\/div>\n
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Le traitement de vos informations personnelles (c’est-a-dire toute information qui pourrait potentiellement permettre votre identification par des moyens raisonnables\u00a0; ci-apr\u00e8s \u00a0\u00bb Informations personnelles<\/span> \u00ab\u00a0) [ajoutez une explication sur le fondement juridique du traitement des informations personnelles, par exemple\u00a0:] est n\u00e9cessaire pour l’ex\u00e9cution de nos obligations contractuelles envers vous et pour vous fournir nos services, prot\u00e9ger nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes et respecter les obligations r\u00e9glementaires (l\u00e9gales et financi\u00e8res) auxquelles nous sommes soumis.<\/span><\/p>\n<\/div>\n
Lorsque vous utilisez le Site, vous acceptez la collecte, le stockage, l’utilisation, la divulgation et d’autres utilisations de vos Informations personnelles comme pr\u00e9vu dans la pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9.<\/span><\/div>\n<\/div>\n
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Nous encourageons nos Utilisateurs \u00e0 lire attentivement la Politique de confidentialit\u00e9 et \u00e0 l’utiliser pour prendre des d\u00e9cisions \u00e9clair\u00e9es.<\/span><\/p>\nQuelles informations recueillons-nous ?<\/p>\n<\/span><\/strong><\/span>Nous recueillons deux types de donn\u00e9es et d’informations concernant nos Utilisateurs.\u00a0<\/span><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n
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\u00a0<\/span><\/div>\nLe premier type regroupe les informations non-identifi\u00e9es et ne permettant pas d’identification qui concernent un ou plusieurs Utilisateurs, et qui peuvent \u00eatre mises \u00e0 notre disposition ou collect\u00e9es du fait de leur utilisation du Site (\u00a0\u00bb Informations non personnelles<\/span> \u00ab\u00a0). Nous ne connaissons pas l’identit\u00e9 des Utilisateurs aupr\u00e8s desquels ces informations non personnelles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es. Les informations non personnelles qui sont collect\u00e9es peuvent inclure vos informations d’utilisation agr\u00e9g\u00e9es et des informations techniques transmises par votre appareil, notamment certaines informations relatives aux logiciels et aux mat\u00e9riels informatiques (par ex.\u00a0: le type de navigateur et de syst\u00e8me d’exploitation que votre appareil utilise, les param\u00e8tres de langue, l’heure d’acc\u00e8s, etc.) afin d’am\u00e9liorer la fonctionnalit\u00e9 de notre Site. Nous pouvons \u00e9galement recueillir des informations concernant votre activit\u00e9 sur le Site (par ex.\u00a0: les pages consult\u00e9es, la navigation en ligne, les clics, les actions, etc.).<\/span><\/div>\n\u00a0<\/span><\/div>\nLe second type regroupe les Informations personnelles<\/span> , c’est \u00e0 dire des informations d’identification individuelle, qui identifient un individu ou qui sont susceptibles, par des moyens raisonnables, de permettre l’identification d’un individu. Ces informations incluent\u00a0:<\/span><\/div>\n\n
\n- Les informations sur l’appareil\u00a0: nous collectons des Informations personnelles sur votre appareil qui incluent les donn\u00e9es de g\u00e9olocalisation, l’adresse IP, les identifiants uniques (par ex.\u00a0: adresse MAC et UUID) et d’autres informations relatives \u00e0 votre activit\u00e9 sur le Site.<\/strong><\/span>
<\/span><\/li>\n- [ajoutez les types d’informations personnelles collect\u00e9es et leurs descriptions respectives, par exemple\u00a0:]<\/span>
<\/span><\/li>\n- Les informations d’inscription\u00a0: lorsque vous vous inscrivez sur notre Site, nous vous demanderons de fournir certains renseignements, \u00e0 savoir\u00a0: vos nom et pr\u00e9nom, votre adresse e-mail ou postale, ainsi que d’autres informations. \u00a0 <\/span> <\/span>
<\/span> <\/span><\/li>\n- \u2026
<\/span><\/li>\n- \u2026<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\n<\/div>\n
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Comment recevons-nous les informations vous concernant\u00a0?<\/span><\/strong><\/span><\/p>\n <\/p>\n<\/div>\n
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Vos Informations personnelles sont collect\u00e9es de plusieurs fa\u00e7ons\u00a0:<\/span><\/div>\n\n
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\n- Lorsque vous fournissez volontairement vos donn\u00e9es personnelles en vous inscrivant sur notre Site\u00a0;<\/span><\/li>\n
- Lorsque vous utilisez notre Site ou y acc\u00e9dez en rapport avec votre utilisation de nos services\u00a0;<\/span><\/li>\n
- \u00c0 partir de fournisseurs, de services et de registres publics tiers (par exemple\u00a0: des fournisseurs d’analyse du trafic).<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
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Quelles informations recueillons-nous\u00a0?<\/strong><\/span><\/span><\/p>\n <\/p>\n<\/div>\n
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Nous ne louons pas, ne vendons pas ni ne partageons les informations des Utilisateurs avec des tiers, sauf tel que d\u00e9crit dans la pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9.<\/span><\/div>\n\u00a0<\/span><\/div>\nNous pouvons utiliser les informations pour les raisons suivantes\u00a0:<\/span><\/div>\n\n
\n- [ ajoutez les types d’utilisations expliqu\u00e9s en d\u00e9tail, tels que\u00a0:]
<\/span><\/li>\n- Communiquer avec vous\u00a0: en vous envoyant des messages concernant nos services, en vous fournissant des informations techniques et en r\u00e9pondant \u00e0 toute question relative au service client que vous pouvez poser\u00a0;
<\/span><\/li>\n- Communiquer avec vous et vous informer des derni\u00e8res mises \u00e0 jour et des nouveaux services\u00a0;
<\/span><\/li>\n- Vous pr\u00e9senter des publicit\u00e9s lorsque vous utilisez notre Site (voir la section \u00ab\u00a0Publicit\u00e9s\u00a0\u00bb pour en savoir plus)\u00a0;
<\/span><\/li>\n- Promouvoir nos sites web et nos produits (voir la section \u00ab\u00a0Marketing\u00a0\u00bb pour en savoir plus)\u00a0;
<\/span><\/li>\n- Mener des enqu\u00eates statistiques et analytiques afin d’am\u00e9liorer le Site.
<\/span><\/li>\n- \u2026
<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\nOutre les diff\u00e9rentes utilisations mentionn\u00e9es ci-dessus, nous pouvons transf\u00e9rer ou divulguer les Informations personnelles \u00e0 nos filiales, soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es et sous-traitants.<\/span><\/div>\n\u00a0<\/span><\/div>\nOutre les raisons mentionn\u00e9es dans la pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9, nous pouvons partager les Informations personnelles avec des fournisseurs tiers de confiance (qui peuvent d\u00e9pendre de diff\u00e9rentes juridictions dans le monde), pour les raisons suivantes\u00a0:\u00a0<\/span><\/div>\n\n
\n- H\u00e9berger et exploiter notre Site\u00a0;<\/strong><\/span>
<\/span><\/li>\n- [Ajoutez et modifiez les types de tiers applicables, tels que\u00a0:]
<\/span><\/li>\n- Vous fournir nos services, notamment un affichage personnalis\u00e9 de notre Site\u00a0;
<\/span><\/li>\n- Stocker et traiter lesdites informations en notre nom\u00a0;
<\/span><\/li>\n- Vous pr\u00e9senter des publicit\u00e9s et nous aider \u00e0 \u00e9valuer la r\u00e9ussite de nos campagnes publicitaires pour nous permettre de recibler nos utilisateurs (le cas \u00e9ch\u00e9ant)\u00a0;
<\/span><\/li>\n- Vous proposer des offres marketing et du contenu promotionnel relatifs \u00e0 notre Site et nos services\u00a0;
<\/span><\/li>\n- R\u00e9aliser des recherches, des diagnostics techniques ou analytiques\u00a0;<\/span><\/li>\n<\/ul>\n
Nous pouvons \u00e9galement divulguer les informations si nous croyons de bonne foi que la divulgation de ces informations est utile ou raisonnablement n\u00e9cessaire pour\u00a0: (i) respecter la loi, le r\u00e8glement, la proc\u00e9dure judiciaire en vigueur ou une requ\u00eate du gouvernement\u00a0; (ii) faire appliquer nos politiques (y compris notre politique de confidentialit\u00e9), notamment les enqu\u00eates sur des violations potentielles de celles-ci\u00a0; (iii) rechercher, d\u00e9tecter, emp\u00eacher ou prendre des mesures contre des cas de fraude pr\u00e9sum\u00e9s ou les probl\u00e8mes de s\u00e9curit\u00e9\u00a0; (iv) \u00e9tablir ou exercer nos droits \u00e0 nous d\u00e9fendre contre toute r\u00e9clamation l\u00e9gale\u00a0; (v) emp\u00eacher l’atteinte aux droits, \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 de notre entreprise, de nos utilisateurs, de vous-m\u00eames ou de toute partie tierce\u00a0; ou (vi) aux fins de collaborer avec les forces de l’ordre, et\/ou dans le cas o\u00f9 nous estimons que c’est n\u00e9cessaire, afin d’exercer la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d’autres droits juridiques.<\/span><\/p>\n <\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n
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Droits des utilisateurs<\/strong><\/span><\/span><\/p>\n <\/p>\n<\/div>\n
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Vous pouvez demander \u00e0\u00a0:\u00a0<\/span><\/div>\n\n
\n- Recevoir une confirmation du traitement des informations personnelles vous concernant (ou un avis de non-traitement de vos informations personnelles, le cas \u00e9ch\u00e9ant) et acc\u00e9der \u00e0 vos informations personnelles stock\u00e9es, ainsi qu’\u00e0 des informations suppl\u00e9mentaires.
<\/span><\/li>\n- Recevoir une copie des informations personnelles que vous nous avez fournies volontairement dans un format structur\u00e9, couramment utilis\u00e9 et lisible par un ordinateur.
<\/span><\/li>\n- Demander la rectification de vos informations personnelles que nous stockons.
<\/span><\/li>\n- Demander la suppression de vos informations personnelles.
<\/span><\/li>\n- Refuser le traitement de vos informations personnelles.
<\/span><\/li>\n- Demander que nous limitions le traitement de vos informations personnelles.
<\/span><\/li>\n- D\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s d’une autorit\u00e9 de surveillance.
<\/span><\/li>\n<\/ol>\n<\/div>\n\u00a0<\/span><\/div>\nVeuillez noter cependant que ces droits ne sont pas absolus et peuvent \u00eatre soumis \u00e0 nos propres int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes et exigences r\u00e9glementaires.\u00a0<\/span><\/div>\n\u00a0<\/span><\/div>\nSi vous souhaitez exercer l’un des droits susmentionn\u00e9s ou recevoir plus d’informations, veuillez contacter notre d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es \u00e0 l’aide des informations fournies ci-dessous\u00a0:<\/span><\/div>\n\n
[ajoutez les coordonn\u00e9es de contact] .<\/span><\/p>\n <\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n
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Conservation<\/strong><\/span><\/span><\/p>\n <\/p>\n<\/div>\n
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Nous conserverons vos informations personnelles aussi longtemps que n\u00e9cessaire pour fournir nos services, et si n\u00e9cessaire pour respecter nos obligations l\u00e9gales, r\u00e9soudre des litiges et faire appliquer nos politiques. Les dur\u00e9es de conservation seront d\u00e9termin\u00e9es selon le type d’informations collect\u00e9es et l’objectif de leur collecte, compte tenu des exigences applicables \u00e0 la situation et le besoin de d\u00e9truire des informations obsol\u00e8tes et non utilis\u00e9es dans les meilleurs d\u00e9lais. En vertu des lois et des r\u00e8glements en vigueur, nous conserverons des archives contenant les renseignements personnels du client, les documents d’ouverture du compte, les communications et toute autre information requise.\u00a0<\/span><\/div>\n\u00a0<\/span><\/div>\nNous pouvons rectifier, compl\u00e9ter ou supprimer des informations incompl\u00e8tes ou incorrectes, \u00e0 tout moment et \u00e0 notre seule discr\u00e9tion.<\/span><\/div>\n<\/div>\nCookies<\/span><\/div>\n\n
Nos partenaires de confiance et nous-m\u00eames utilisons des cookies et d’autres technologies dans nos services connexes, y compris lorsque vous visitez notre Site ou acc\u00e9dez \u00e0 nos services.\u00a0<\/span><\/div>\n\u00a0<\/span><\/div>\nUn \u00ab\u00a0cookie\u00a0\u00bb est un petit fragment d’information qu’un site web attribue \u00e0 votre appareil lors de votre consultation du site. Les cookies sont tr\u00e8s utiles et leur utilisation peut avoir diff\u00e9rents objectifs, notamment de vous permettre de naviguer efficacement d’une page \u00e0 l’autre, d’autoriser l’activation automatique de certaines fonctionnalit\u00e9s, de m\u00e9moriser vos pr\u00e9f\u00e9rences et de vous permettre d’interagir avec nos Services plus rapidement et plus simplement. Les cookies sont \u00e9galement utilis\u00e9s pour faire en sorte que les publicit\u00e9s que vous voyez correspondent \u00e0 vos int\u00e9r\u00eats et soient personnalis\u00e9es en cons\u00e9quence, ainsi que pour compiler des donn\u00e9es statistiques sur votre utilisation de nos Services.<\/span><\/div>\n\u00a0<\/span><\/div>\nLe Site utilise les types de cookies suivants\u00a0:<\/span><\/div>\n\u00a0<\/span><\/div>\n a. Les \u00ab\u00a0cookies de session\u00a0\u00bb<\/span> qui sont conserv\u00e9s uniquement de fa\u00e7on temporaire lors de votre session de navigation afin de permettre une utilisation normale du syst\u00e8me, et sont supprim\u00e9s de votre appareil lorsque vous fermez le navigateur\u00a0;\u00a0<\/span><\/div>\n\u00a0<\/span><\/div>\n b. Les \u00ab\u00a0cookies persistants<\/span> \u00a0\u00bb<\/span> qui ne sont lus que par le Site, qui sont enregistr\u00e9s sur votre ordinateur pour une dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e et ne sont pas supprim\u00e9s lorsque le navigateur est ferm\u00e9. Ces cookies sont utilis\u00e9s lorsque nous devons vous reconnaitre lors de visites r\u00e9p\u00e9t\u00e9es, par exemple, pour nous permettre de conserver vos pr\u00e9f\u00e9rences lors de votre prochaine connexion\u00a0;\u00a0<\/span><\/div>\n\u00a0<\/span><\/div>\n c. Les \u00ab\u00a0cookies tiers\u00a0\u00bb<\/span> qui sont mis en place par d’autres services en ligne qui g\u00e8rent du contenu sur la page que vous consultez, par exemple, par les soci\u00e9t\u00e9s d’analyse tierces qui surveillent et analysent notre acc\u00e8s web.<\/span><\/div>\n\u00a0<\/span><\/div>\nLes cookies ne contiennent aucune information permettant de vous identifier personnellement, mais nous pouvons associer les Informations personnelles vous concernant que nous stockons aux informations stock\u00e9es et obtenues par les cookies. Vous pouvez supprimer les cookies en suivant les instructions dans les pr\u00e9f\u00e9rences de votre appareil. Sachez toutefois que si vous choisissez de d\u00e9sactiver les cookies, certaines fonctionnalit\u00e9s de notre Site pourront ne pas fonctionner correctement et votre exp\u00e9rience en ligne pourrait \u00eatre limit\u00e9e.<\/span><\/div>\n\u00a0<\/span><\/div>\n\n
Nous utilisons \u00e9galement un outil nomm\u00e9 \u00ab\u00a0Google Analytics\u00a0\u00bb pour recueillir des informations sur votre utilisation du Site. Google Analytics recueille des informations telles que la fr\u00e9quence d’acc\u00e8s des utilisateurs au Site, les pages qu’ils consultent, etc. Nous utilisons les informations recueillies par Google Analytics uniquement pour am\u00e9liorer le Site et ses services. Google Analytics collecte l’adresse IP qui vous est attribu\u00e9e le jour de votre visite des sites, plut\u00f4t que votre nom ou toute information d’identification. Nous ne combinons pas les informations recueillies par Google Analytics aux informations qui permettent de vous identifier personnellement. La capacit\u00e9 de Google d’utiliser et de partager les informations recueillies par Google Analytics concernant vos visites de ce Site est limit\u00e9e par les Conditions d’utilisation<\/a> et la Politique de confidentialit\u00e9 de Google<\/a>.<\/span><\/p>\n <\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n
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Collecte d’informations par des tiers<\/strong><\/span><\/span><\/p>\n <\/p>\n<\/div>\n
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Notre politique concerne uniquement l’utilisation et la divulgation des informations que nous collectons aupr\u00e8s de vous. Dans la mesure o\u00f9 vous divulguez vos informations \u00e0 d’autres parties ou sites sur Internet, des r\u00e8gles diff\u00e9rentes peuvent s’appliquer \u00e0 leur utilisation ou \u00e0 leur divulgation. Par cons\u00e9quent, nous vous encourageons \u00e0 lire les conditions d’utilisation et la politique de confidentialit\u00e9 de chaque partie tierce \u00e0 laquelle vous divulguez volontairement vos informations.\u00a0<\/span><\/div>\n\u00a0<\/span><\/div>\nLa pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9 ne s’applique pas aux pratiques des soci\u00e9t\u00e9s dont nous ne sommes pas propri\u00e9taires et que nous ne contr\u00f4lons pas, ni aux individus que nous n’employons pas ni ne g\u00e9rons, notamment toute partie tierce \u00e0 laquelle nous pouvons divulguer vos informations comme indiqu\u00e9 par la pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9.\u00a0<\/span><\/div>\n<\/div>\n Comment prot\u00e9geons-nous vos informations\u00a0? <\/span><\/h4>\n\n
Nous accordons une grande attention \u00e0 la mise en \u0153uvre et au maintien de la s\u00e9curit\u00e9 du Site et de vos informations. [ expliquez vos pratiques de s\u00e9curit\u00e9, par exemple\u00a0: nous utilisons des proc\u00e9dures standard du secteur pour garantir la s\u00e9curit\u00e9 des informations que nous collectons et stockons, et pour emp\u00eacher l’utilisation non autoris\u00e9e de celles-ci. Nous exigeons que les tiers respectent des exigences de s\u00e9curit\u00e9 similaires, conform\u00e9ment \u00e0 la pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9] . Bien que nous mettions en \u0153uvre des mesures raisonnables pour prot\u00e9ger les informations, nous ne pouvons pas \u00eatre tenus responsables des actes de personnes qui obtiennent un acc\u00e8s non autoris\u00e9 ou abusent de notre Site, et nous n’offrons aucune garantie formelle, implicite ou autre, d’emp\u00eacher un tel acc\u00e8s.<\/span><\/div>\n<\/div>\nTransfert des donn\u00e9es en dehors de l’EEE\u00a0<\/span><\/div>\n